Le président Jean-Marc Ogier Arrêté n° 2020-302 du 1er septembre 2020 portant délégation de signature pour les opérations de validation électronique, de visa et de certification du service fait dans les applications informatiques financières de … 24 septembre 2020. Infolettre 175. Préfecture de la région Grand Est - recueil des actes administratifs régional spécial du 20 août 2020 . Dès lors, l’article 41 de l’Acte fondamental n°001/CNSP du 24 août 2020 s’avère un modèle inouï de bricolages juridiques que ne mérite pas une République digne de ce nom. Portail de l'Etat en. Portail de l’État en Côtes d'Armor. Site des services de l'Etat dans la Haute-Vienne recherche Accueil > Publications > Recueil des Actes Administratifs > Recueils des Actes Administratifs de l'année 2020 > 2020 - 08 - Août Modifications au répertoire des Codes des médicaments d’exception. Recueil spécial n°64-2020-105 du 31 août 2020 L’article 41 est ainsi libellé : « Avant l’adoption d’une Charte pour la transition, les dispositions du présent Acte … OVALIDE – Établissements ex-DGF – HAD 6 / 66 Séjours, séquences, sous-séquences et journées de présence Une séquence terminée est une séquence se terminant dans la période de transmission, c'est-à-dire que la date de fin de la dernière sousséquence (dernier RAPSS) est incluse dans cette période. Documents listés dans l’article : > RAA N°971-2020-160 publié le 5 août 2020 - format : PDF - 9,83 Mb - 05/08/2020 > RAA Spécial N°971-2020-161 publié le 5 août 2020 - format : PDF - 0,22 Mb - 05/08/2020 > RAA N°971-2020-162 publié le 7 août 2020 - format : PDF - 1,18 Mb - 07/08/2020 19 août 2020. Validation rétroactive de la charge professionnelle pour 2018. OVALIDE ... procédures de validation, en ciblant notamment les établissements qui doivent faire l¶objet ... = µB¶) à la demande d¶un établissement (type de séjour = µA¶) pour la réalisation d¶un acte médicotechnique ou d¶une autre prestation. > RAA spécial n° 41-2020-08-034 du 28 août 2020 : Arrêté portant restrictions de l'usage de l'eau - format : PDF - 1,43 Mb > arrêté portant obligation port du masque le 30 août 2020 à Choue - format : PDF - … Renouvellement d’une demande d’autorisation dans le service en ligne Patient et médicaments d’exception. 26 août 2020. Infolettre 151. Portail de l'Etat en Guadeloupe. Guide de lecture 2020 Août 2020 . A lire dans cette rubrique. Fait à La Rochelle, le 25 août 2020. A lire dans cette rubrique. Infolettre 153. > RAAS N° 169 du 28 août 2020 - format : PDF - 0,16 Mb > RAAS N° 170 du 31 août 2020 - format : PDF - 0,37 Mb > RAAS N° 171 du 31 aout 2020 - format : PDF - 1,22 Mb Recueil Spécial N° 22-2020-112 en date du 3 Août 2020